Modèle de convention d`études

Veuillez noter que cet exemple d`accord est fourni à titre indicatif uniquement. Il contient des termes représentatifs d`un accord de collaboration de recherche de base qui comprend des dispositions de transfert de matériel, mais tout accord de ce type sera soumis à des modifications basées sur les aspects uniques de chaque collaboration. Harvard OTD organise des milliers de transferts de matériel chaque année pour faciliter l`avancement scientifique et l`innovation. Les exemples d`ententes ci-dessous contiennent des termes représentatifs des accords de transfert de matériel (ATM) mais sont fournis à titre indicatif seulement et peuvent faire l`objet de modifications. Chaque entreprise est unique. C`est pourquoi notre équipe d`experts en sciences et en affaires travaillera à comprendre vos intérêts et à développer rapidement une proposition pour répondre à vos besoins. Pour avoir une idée de la façon dont nous opérons, consultez les exemples d`accords suivants. Harvard et ses partenaires de l`industrie concluent généralement des ententes de confidentialité avant de discuter d`informations confidentielles ou exclusives dans le cadre d`une licence potentielle ou d`un accord de collaboration de recherche. Ci-dessous sont des exemples illustratifs d`un accord de divulgation confidentielle mutuelle et un dans lequel seulement Harvard fournit des informations confidentielles. Veuillez cliquer pour afficher une gamme d`exemples de contrats de licence. Remarque: Si vous êtes un chercheur de Harvard demandant un MTA pour les documents entrants ou sortants, veuillez continuer à utiliser notre formulaire de soumission MTA. Harvard OTD établit des dizaines de collaborations fructueuses de recherche entre les scientifiques académiques et les partenaires industriels chaque année..

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